Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATACE
FAUVEAU FABRICE

Numéro de dépôt :
3285234
Date de dépôt :
09/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2014
DATACE de FAUVEAU FABRICE

Présentation de la marque DATACE

Déposée le 9 avril 2004 par FAUVEAU FABRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DATACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est FAUVEAU FABRICE domicilié(e) 21 RUE DESCOMBES,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAUVEAU Fabrice domicilié(e) 21 RUE DESCOMBES,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque DATACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATACE est expirée depuis le 9 avril 2014.

FAUVEAU FABRICE a également déposé les autres marques suivantes : ARAPAO


FAUVEAU FABRICE - 21 RUE DESCOMBES,75017 PARIS - 75017 - France


FAUVEAU Fabrice - 21 RUE DESCOMBES,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Matières tinctoriales : mordants : résines naturelles à l'état brut – métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes – colorants pour boissons ou aliments – encres d'imprimerie. Appareils pours l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images – supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples. Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs logiciels de jeux – logiciels programmes enregistrés périphériques d'ordinateurs batteries électriques articles de lunetterie – étuis à lunettes. Cartes à mémoire ou à microprocesseur. Produits de l'imprimerie – articles pour reliure – photographies – articles de papeterie – adhésifs (matières collantes) pour la papeterie. Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement – caractères d'imprimerie – clichés – papier – boîtes en carton ou papier – affiches – album – cartes – livres – journaux – prospectus – brochures – dessins – instrument de dessin – sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou matières plastiques). Installation, entretien et réparation d'appareils de bureaux – installation, entretien et réparation de machines – installation, entretien et réparation d'ordinateurs.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.